amende est risque pour rouler au rouge

Forum special sur les carburants verts ou alternatifs comme les huiles vegetales.
Image

amende est risque pour rouler au rouge

Messagepar guigui43 » 12 Déc 2014 11:10

bonjour tous le monde
j'aimerais savoir les risque réelle de rouler au rouge j'ai trouver sa sur le forum:
Selon l'article 414 du code des Douanes, l'utilisation de fuel rouge (*) par un automobiliste roulant au diesel est considérée comme un «détournement de destination privilégiée». A ce titre, les contrevenants s'exposent à plusieurs sanctions :
- peine de prison (trois ans maximum),
- confiscation de l'objet de la fraude
- amende comprise entre une et deux fois l'objet de la fraude.

pensez vous vraiment qu'il emprisonne quelqu'un pars qu'il a rouler au rouge et qu'il lui prenne sont engin?
et pour l'amende je comprend par la dernier phrase jusqu’à combien cela peut-il s'élevé?
merci pour vos réponse.
guigui43
Mini Pajero
Mini Pajero
 
Messages: 10
Inscription: 07 Déc 2014 19:58
Localisation: 43
Type de Pajero: 2,8L TDI GLS 1997

Re: amende est risque pour rouler au rouge

Messagepar roomone40 » 12 Déc 2014 14:00

cela dépends du kilométrage du véhicule même si tu as roulé 10km tu paieras pour les 250000 marqué à ton compteur.

ça vaut pas le coup
roomone40
Pajero Pinin
Pajero Pinin
 
Messages: 204
Inscription: 09 Oct 2009 11:56
Localisation: Landes
Type de Pajero: 3,2L DID Exceed 2003 BVA

Re: amende est risque pour rouler au rouge

Messagepar guigui43 » 12 Déc 2014 19:56

merci pour ta reponse mes je prend l'exemple de mon paj (je viens de l'acquerire ) il a 240000km est a tourné quasiment toujours au rouge.
qu'es ce que je risque de payer pour l'ancien proprio aussi ou a partir de l’acquisition enfin du kilométrage que j'ai mie sur l'acte de cession.
avez vous deja rencontré des personnes qui "se sont fait attraper"
merci pour vos réponse
guigui43
Mini Pajero
Mini Pajero
 
Messages: 10
Inscription: 07 Déc 2014 19:58
Localisation: 43
Type de Pajero: 2,8L TDI GLS 1997


Retourner vers Carburant Verts

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 3 invités

cron