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La lois sur l'Huile Vegetale Carburant

Messagepar Manu-Webmaster » 30 Oct 2007 17:52

Salut à Tous
Pour le moment, l'Huile Vegetale Carburant n'est pas legal à la vente en France.

Son utilisation comme carburant n'est pas interdite, mais n'est pas autorisé non plus (les agriculteurs sont autorisé sous certaines condition).

De ce fait, les frontalier de la Belgique, du Luxembourg ou de l'Allemagne, ont la possibiliter de faire leur plein de HVC dans un pays d'Europe et vu la libre circulation des biens, il n'est pas possible au autorité de verbalisé les frontalier.

Pour celui qui n'est pas frontalier, c'est un peut plus compliquer, il prendras un PV, sauf si il arrive à convaincre l'agent que se qu'il fait est legal en Europe et que les lois Européen sont au dessus des lois Française (se procurer le texte de lois et en garder une copie dans le vide poche).

Si l'agent dresse PV, il devras etre attaquer en justice (pas de jurisprudence) et le PV seras annulé dans 100% des cas.

Dans cette affaire, c'est l'etat Français qui n'a pas retransposer la lois Européen (qui la lui meme signer) et donc c'est l'etat qui est en faute.
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Messagepar christian.styling » 30 Oct 2007 18:17

et les taxes ?
on roule avec 85% de taxes ou on roule pas ! :(


( ‘<
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Messagepar skyfish » 30 Oct 2007 18:34

pour ètre le plus clair possible:
- pour ètre autorisé comme carburant, un produit doit l'ètre au regard du code des douanes; l'hvp l'est pour les agriculteurs et pour les collectivités locales sous cahier des charges, pas pour les autres
- la directive européenne autorise clairement l'utilisation d'hvp comme carburant pour les moteurs diesel, et impose aux états membres de transcrire la directive en droit national au... 1er janvier 2006 :o depuis cette date, l'état français est en conflit avec la communauté européenne pour transcription incomplète de la directive et paie des pénalités à ce sujet
- pour autant, le code des douanes n'ayant pas été mis à jour, ces derniers ont les moyens de verbaliser; mais au fur et à mesure du temps qui passe et de la pression environnementaliste qui augmente, de la volonté affichée du gouvernement actuel de passer les problèmes environnementaux au 1er plan, l'attitude des fonctionnaires des douanes semblent se faire de plus en plus... discrète sur le sujet, d'autant qu'il y a déjà eu des rebondissements dans des affaires portées devant les tribunaux français (douane déboutée, amende annulée, vice de procédure de la part des douanes dans le déroulement des opérations, c'est quasi systématique à ce sujet des hvp, manquant d'arguments)
- les gendarmes et policiers n'en ont que faire

donc, au regard du code des douanes, seul document français autorisant ou non tel ou tel carbruant, non on n'a pas le droit d'utiliser de l'hvp à la place du gasoil
au regard du droit européen, c'est encouragé d'utiliser des biocarburants

dans la réalité de tous les jours:
seuls les douaniers peuvent y mettre leur nez
ils le font de moins en moins et sont assez embarassés quand on leur pose la question
tous ceux qui sont allés jusqu'au tribunal en sont ressortis libres (heureusement) et sans dommage

si vous aimez le sujet et la lecture:
http://www.oliomobile.org/forum/viewforum.php?f=7

bonne continuation :)
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BEN VOILA

Messagepar STEF59 » 30 Oct 2007 19:34

:-P
ben voilà une idée qui fait sont chemin :wink:
mais ou peux t on s'en procurer ? :shock: je suis proche de la frontière belge, on en trouve facilement là bas ?
est ce que cela fonctionne dans le 3.2 did ? quelle conséquense pour le moteur ? :shock:

la revolution demarre :evil: :evil: :evil:

(on peux toujours rever... :lol: )
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Messagepar skyfish » 30 Oct 2007 20:27

Pb technique:
l'huile a besoin de T° de combustion élevées pour bruler correctement
sur les moteurs récents (depuis l'avènement de la vanne EGR et du common-rail) ces T° ont été diminuées afin de réduire les émissions d'oxyde d'azote, on assiste donc sur certains moteurs Hdi, Dci, Did, etc, à des encrassements prématurés, du fait de mauvaises conditions de combustion, mais aussi à des bugs de l'électronique du fait de la multiplicité des capteurs qui surveillent en temps réel le rapport entre l'air ingéré par le moteur, la quantité de carburant injecté, et les mesures de sonde à l'échappement qui "sortent" des courbes plausibles quand on utilise de l'huile; alors le calculateur se met en sécurité , 2000tr/mn maxi avec voyant moteur allumé, direction la concession pour un diagnostic :cry:

donc j'dirai :shock: :shock: :-? mais déconseillé sur ton Did, à mons que le moteur ne soit toujours en charge élevée (presque toujours à fond de puissance) mais c'est rarement le cas en automobile

change pour un 2.8l, çui-là est assez chaud en combustion mème au ralenti :)
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